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Le site https://www.du.edu/ est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise ou Auto-entrepreneur], qui l’édite.

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  • Capital social : [Montant du capital] € (si applicable)
  • Siège social : [Adresse complète]
  • Numéro d’immatriculation : [SIREN/SIRET] au RCS de [Ville]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA] (ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »)
  • Directeur de la publication : [Nom du responsable]
  • Contact : [Email] / [Téléphone]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : [Ex: Shopify / OVH / Hostinger]
  • Adresse de l’hébergeur : [Adresse postale de l’hébergeur]
  • Contact : [Lien ou téléphone de l’hébergeur]

3. Activité

  • Objet du site : Vente en ligne de vêtements (polos et tee-shirts).
  • Conditions Générales de Vente (CGV) : [Lien vers vos CGV]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, design, logos, photographies des polos et tee-shirts, textes) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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8. Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : [Nom de l’organisme de médiation choisi].